Mentions legales et conditions d'utilisation du site
Derniere mise a jour : Octobre 2024
arc-pebble
15 rue de la Technologie
75011 Paris, France
E-mail : [email protected]
Laurent Mercier, Directeur general
Le site est heberge en France conformement aux exigences de la reglementation europeenne.
Les presentes conditions generales ont pour objet de definir les modalites d'utilisation du site internet arc-pebble.com. L'acces et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans reserve de ces conditions.
Le site est accessible gratuitement a tout utilisateur disposant d'un acces a Internet. Les frais d'acces et d'utilisation du reseau de telecommunications sont a la charge de l'utilisateur.
arc-pebble s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, mais n'est tenu a aucune obligation de resultat. L'acces peut etre interrompu pour des raisons de maintenance, de mise a jour ou pour toute autre raison technique.
L'ensemble des elements du site (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels) est protege par les lois relatives a la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans autorisation ecrite prealable d'arc-pebble.
Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.
Les informations presentees sur le site sont fournies a titre indicatif et sont susceptibles d'evoluer. arc-pebble s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible, mais ne saurait garantir l'exactitude, la completude et l'actualite des informations diffusees.
Les informations presentes sur ce site ont un caractere publicitaire. Les tarifs indiques sont donnes a titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
arc-pebble ne saurait etre tenu responsable :
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. arc-pebble n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu ou aux eventuels dommages pouvant resulter de leur utilisation.
La creation de liens hypertextes vers le site est soumise a autorisation prealable d'arc-pebble.
Les informations relatives au traitement de vos donnees personnelles sont detaillees dans notre Politique de confidentialite et notre page RGPD.
Le site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des cookies.
Les presentes conditions d'utilisation sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.
Tout litige relatif a l'interpretation ou a l'execution des presentes conditions sera soumis a la competence exclusive des tribunaux de Paris, sauf disposition legale contraire.
arc-pebble se reserve le droit de modifier les presentes conditions a tout moment. Les modifications entrent en vigueur des leur publication sur le site. Il est conseille aux utilisateurs de consulter regulierement cette page.
Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation :
arc-pebble
15 rue de la Technologie
75011 Paris, France
E-mail : [email protected]